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lecaude
mentions [2013/05/28 18:10] (Version actuelle)
lecaude [Hébergeur du site :]
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-MENTIONS LEGALES+<html><p class="lestitres">Mentions légales</p></html>
  
  
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-I.+
  
  
-** **__ +====== I. Informations générales ======
-Informations générales +
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-**__Editeur du site : __ ** +===== Editeur du site : =====
  
  
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-**__Directeur de la publication : __ ** +===== Directeur de la publication : =====
  
  
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-**__Hébergeur du site : __ ** +===== Hébergeur du site : =====
  
  
-[[http://www.paris-sorbonne.fr/l-universite/administration-et-services-3324/poles-et-services/pole-des-systemes-d-information/presentation-4937/| +[[http://www.paris-sorbonne.fr/l-universite/administration-et-services-3324/poles-et-services/pole-des-systemes-d-information/presentation-4937/|Service informatique de l’université Paris-Sorbonne]]pôle des systèmes d’information
-Service informatique de l’université Paris-Sorbonne+
-]] pôle des systèmes d’information+
  
 +===== Service technique/Webmaster : =====
  
-**__ + 
-Service technique/Webmaster  +Université Paris-Sorbonne : sipr@listes.paris-sorbonne.fr
-__ **  +
-Université Paris-Sorbonne : sipr@listes.paris-sorbonne.fr+
  
  
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-** +====== II. Conditions d’Utilisation du site ======
-II. +
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-** **__ +
-Conditions d’Utilisation du site +
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-**__1. Utilisation des articles du site__ ** +===== 1. Utilisation des articles du site =====
  
  
-Le site du Dictionnaire Historique et Encyclopédie Linguistique du Latin (DHELL) a un but exclusivement informatif et pédagogique pour les internautes qui l’utilisent.+Le site du Centre Alfred Ernout et de l'équipe EA 4080 de l'Université de Paris-Sorbonne a un but exclusivement informatif et pédagogique pour les internautes qui l’utilisent.
  
  
-Ce site est une œuvre protégée dont l’Editeur est l’auteur  au sens des articles L. 111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.+Ce site est une œuvre protégée dont l’Editeur est l’auteur au sens des  articles L. 111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
  
  
-Toute utilisation, exploitation, reproduction, modification, transmission, adaptation, traduction, représentation, partielle ou intégrale par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) du site et des œuvres qu’il contient est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’auteur, hormis les exceptions visées à l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon.+Toute utilisation, exploitation, reproduction, modification,  transmission, adaptation, traduction, représentation, partielle ou  intégrale par quelque procédé et sur quelque support que ce soit  (papier, numérique, …) du site et des œuvres qu’il contient est  interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’auteur, hormis les  exceptions visées à l’article L 122-5 du Code de la Propriété  Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon.
  
  
-Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées lorsqu’elles sont strictement réservées à un usage personnel (excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales) et qu’elles sont conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Tel est le cas de courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l’œuvre à laquelle elles sont incorporées.+Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site  sont autorisées lorsqu’elles sont strictement réservées à un usage  personnel (excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou  commerciales) et qu’elles sont conformes aux dispositions de l’article  L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Tel est le cas de courtes  citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique,  scientifique ou d’information de l’œuvre à laquelle elles sont  incorporées.
  
  
-Toute reprise de contenu du site, y compris par courte citation, doit citer la source, clairement et sans équivoque, en indiquant les informations suivantes : « //Ces données proviennent du Dictionnaire Historique et Encyclopédie Linguistique du Latin (DHELL)// », URL du contenu cité, nom et prénom de l’auteur cité, titre du contenu cité, date de mise en ligne, et date de la dernière mise à jour.+Toute reprise de contenu du site, y compris par courte citation, doit  citer la source, clairement et sans équivoque, en indiquant les  informations suivantes : « //Ces données proviennent du // site //du Centre Alfred Ernout et de l'EA 4080 de l'Université de Paris-Sorbonne// », URL du contenu cité, nom et prénom de l’auteur cité, titre du contenu cité,  date de mise en ligne, et date de la dernière mise à jour.
  
  
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-**__2. Liens hypertextes __ ** +===== 2. Liens hypertextes =====
  
  
-La mise en place de liens hypertextes est par principe autorisée pour tous les supports, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.+La mise en place de liens hypertextes est par principe autorisée pour  tous les supports, à l’exception de ceux diffusant des informations à  caractère raciste, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à  la sensibilité du plus grand nombre.
  
  
-De même, est strictement interdit le recours à toutes techniques visant à inclure tout ou partie du site dans un autre site Internet en masquant (ne serait-ce que partiellement) l’origine exacte de l’information ou pouvant prêter à confusion sur l’origine de l’information, telle que le //framing// ou l’//inlining//.+De même, est strictement interdit le recours à toutes techniques visant à  inclure tout ou partie du site dans un autre site Internet en masquant  (ne serait-ce que partiellement) l’origine exacte de l’information ou  pouvant prêter à confusion sur l’origine de l’information, telle que le //framing// ou l’//inlining//.
  
  
-Le DHELL ne peut être en aucun cas être tenu pour responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.+Le Centre Alfred Ernout et l'EA 4080 ne peuvent en aucun cas être tenus pour responsable du  contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites  auxquels le site se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout  autre type de lien.
  
  
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-**__3. Droit applicable __ ** +===== 3. Droit applicable =====
  
  
-Le site Internet et les présentes conditions générales sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de contestation éventuelle et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, le tribunal administratif de Paris sera seul compétent pour connaitre de ce litige.+Le site Internet et les présentes conditions générales sont régis par le  droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de  contestation éventuelle et après l’échec de toute tentative de recherche  d’une solution amiable, le tribunal administratif de Paris sera seul  compétent pour connaître de ce litige.
  
  
-**__4. Limitation de responsabilité __ ** +===== 4. Limitation de responsabilité =====
  
  
-L’éditeur du site ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés. La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès à ce site et/ou d’utilisation des services.+L’éditeur du site ne pourra être tenu pour responsable des dommages  directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de  données ou de programme, préjudice financier, résultant de  l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés. La  responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en cas  d’impossibilité d’accès à ce site et/ou d’utilisation des services.
  
  
-**__5. Mise à jour__ ** +===== 5. Mise à jour =====
  
  
-L’éditeur du site se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments présentés sur le site afin de les adapter aux évolutions du site et de son exploitation. L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.+L’éditeur du site se réserve le droit de modifier et de mettre à jour,  sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments  présentés sur le site afin de les adapter aux évolutions du site et de  son exploitation. L’ensemble de ces modifications s’impose aux  internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales  lors de chaque connexion.